Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONFIN'AIR
M. Alain CORNILLE

Numéro de dépôt :
4158970
Date de dépôt :
20/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2025
CONFIN\'AIR de Alain CORNILLE

Présentation de la marque CONFIN'AIR

Déposée par voie électronique le 20 février 2015 par monsieur Alain CORNILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONFIN'AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est monsieur Alain CORNILLE domicilié(e) 9 rue des 3 Bazin - 80450 - CAMON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain CORNILLE domicilié(e) 9 rue des 3 Bazin - 80450 - CAMON - France.

La marque CONFIN'AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFIN'AIR arrivera à expiration en date du 20 février 2025.

Alain CORNILLE a également déposé les autres marques suivantes : Ellipse Air , CEAI CONSEIL EN ENVIRONNEMENT ET AIR INTERIEUR , ENVIRONNEMENT AIR INTERIEUR LABEL EAI


M. Alain CORNILLE - 9 rue des 3 Bazin - 80450 - CAMON - France


M. Alain CORNILLE - 9 rue des 3 Bazin - 80450 - CAMON - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.